École de danse de Sillé-Le-Guillaume

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://ecole-danse-sille.fr/ les présentes mentions légales.

I. Informations légales

Nom du site : École de danse de Sillé-Le-Guillaume

Adresse : https://ecole-danse-sille.fr/

Propriétaire : Association École de danse Sillé-Le-Guillaume

N° de siret : 384 285 367 00015

Code APE : 9499Z

Affiliation : Fédération française de danse 4337, Agrément jeunesse et sport 072 j 4001

Responsable de publication : Elsa Enguerand

Responsable du site : Elsa Enguerand

Adresse mail : ecole.danse.sille@gmail.com

Téléphone : 07 83 93 95 91

Siège social : Mairie de Sillé-Le-Guillaume, place de la Résistance, 72140 Sillé-Le-Guillaume

II. Hébergeur

Hébergeur : OVH

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

III. Propriété intellectuelle et contrefaçon

L’association école de danse de Sillé-Le-Guillaume est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification,, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : association école de danse de Sillé-Le-Guillaume.

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